Jean Recoules


De: Jean Recoules
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de la société La Française des jeux
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 200415/09/2004
De: Recoules (Jean, Marie)
conseiller maître à la Cour des comptes. Chevalier du 6 juin 1980
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la fonction publique, et de la réforme de l'Etat
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la fonction publique, et de la réforme de l'Etat"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-06-06"
promotion
01 Janvier 200201/01/2002
De: Jean Recoules
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller maître à la Cour des comptes
Groupe:
date_debut="2000-10-29"
cour_comptes
depart_retraite="limite d'âge"
admission
10 Janvier 200110/01/2001
De: Recoules (Jean)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
dans son mandat de président de la commission des marchés de bâtiment et de génie civil
Groupe:
duree="trois ans"
renouvellement
26 Août 199926/08/1999
De: Jean Recoules
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de la société La Française des jeux
à compter de la date de la première réunion du conseil renouvelé
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Juin 199929/06/1999
De: Jean Recoules
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 9 du décret no 64-260 du
14 mars 1964
modifié portant statut des sous-préfets :
2o
magistrat de la Cour des comptes
Membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
cour_comptes
magistrat
nomination
04 Septembre 199804/09/1998
De: Recoules (Jean)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
le mandat de président de la commission des marchés de bâtiment et de génie civil de
Groupe:
date_debut="1996-08-27"
duree="trois ans"
renouvellement
24 Juillet 199624/07/1996
De: Jean Recoules
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 3 du décret no 95-737 du
10 mai 1995
modifiant le statut des sous-préfets pris
en application de l'article 3 de la loi no 94-530 du
28 juin 1994
relative à certaines modalités de nomination dans la fonction publique de l'Etat et aux modalités d'accès de certains fonctionnaires ou anciens fonctionnaires à des fonctions privées
2o
magistrat de la Cour des comptes
Membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
cour_comptes
magistrat
nomination
26 Août 199526/08/1995
De: Recoules (Jean)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
président de la commission des marchés de bâtiment et de génie civil
Groupe:
president
nomination
29 Août 199329/08/1993
De: Recoules (Jean)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
24 Août 199324/08/1993
De: Jean Recoules
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de la société La Française des jeux
Remplace:M. Charles Renard
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Septembre 199203/09/1992
De: Jean Recoules
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
président de la chambre régionale des comptes de la région Centre
date_debut="1991-03-08"
a_sa_demande
magistrat="Président de chambre"
president
cessation de fonction
19 Mars 199119/03/1991
De: Jean Recoules
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
conseiller maître
Remplace:
M. Bonacossa
Groupe:
conseil_des_ministres
cour_comptes
nomination
11 Mars 199011/03/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.